Avis publics

Avis public du calendrier des séances régulières 2024 du conseil

8 novembre 2023

Avis public du calendrier des séances régulières 2024 du conseil

Avis public aux personnes et organismes sur le territoire de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

24 octobre 2023

Avis public aux personnes et organismes sur le territoire de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

Avis public - Certificat de déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

17 octobre 2023

Avis public - Certificat de déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Dérogation mineure 831 rue Principale

12 octobre 2023

Avis public - Dérogation mineure 831 rue Principale

Avis public du résultat d'élection conseiller Poste # 1

Avis public du résultat d'élection conseiller Poste # 1

Avis public du scrutin

6 septembre 2023

Avis public du scrutin

Avis public de la M.R.C. d'Arthabaska

Avis public de la M.R.C. d'Arthabaska

Municipalité Saint-Albert

Municipalité Saint-Albert

Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

Avis public du résultat de l'élection - Poste de maire

Avis public du résultat de l'élection - Poste de maire

Avis public aux personnes intéressées par l'entrée en vigueur du règlement numéro 2023-07

Avis public aux personnes intéressées par l'entrée en vigueur du règlement numéro 2023-07

Avis public est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des secteurs domaine mon repos du village touchés par les travaux visés par ce règlement

Avis public est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des secteurs domaine mon repos du village touchés par les travaux visés par ce règlement